Mieux comprendre la comprendre CSPE 2018

Le CSPE ? Qu’est donc cette taxe qui a tant fait parler d’elle ? Qui a gagné 22 points depuis la réforme de la loi de finances rectificative de 2015 et est due par l’ensemble des consommateurs finaux, au prorata des kWh consommés ? Laisse-t-elle le champ libre à une optimisation de sa facture d’énergie ?

Aux origines de la CSPE… la TICFE

Il s’agit de la Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Électricité. Attention, la TICFE ne s’appréhende pas de la même manière, selon que l’on se place avant ou après le 1er janvier 2016. La Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Électricité a été créée en 2001, sous impulsion européenne. Jusqu’au 31 décembre 2015, elle formait l’une des 3 composantes de ce que l’on appelait la Taxe sur la Consommation Finale d’Électricité (TCFE), avec les Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité (TCCFE) et Taxe Départementale sur la Consommation Finale d’Électricité (TDCFE). Reversée à l’État, elle taxait les consommations présentant une puissance supérieure à 250 kVA, tout en ménageant des possibilités d’exonération.  En 2015, le produit de la TICFE était de 61 millions d’€ et son tarif de 0,5 € le MWh.

Puis, au 1er janvier 2016, la TICFE est sortie du régime de la TCFE : dans le cadre de la réforme de la fiscalité énergétique initiée en 2015, elle devient une taxe autonome, voit ses modalités et champs d’application évoluer, jusqu’à être rebaptisée CSPE (Contribution au service public de l’électricité). Et son tarif est passé à 22,50 € le MWh !

Mais alors, quand on parle de la TICFE et la CSPE, on parle de la même chose ?

Aujourd’hui oui, puisque que depuis le 1er janvier 2016, TICFE et CSPE désigne une seule et même entité ! Un changement acté par la loi de finances rectificative votée le 17 décembre 2015. Répondant aux directives européennes, cette loi s’est inscrite dans une démarche de transition énergétique pour une croissance verte. L’un de ses chevaux de bataille sera la refonte de la CSPE (Contribution au Service Public de l’Électricité) et dans son sillage celle de la TICFE.

La Contribution au Service Public de l’Électricité, entrée en vigueur en 2003, permettait d’assurer le financement public des charges de service public de l’électricité, comme le rappelle le CRE (Comité de Régulation de l’Énergie), telles que les charges supportées par les fournisseurs, le fonds de péréquation de l’électricité, les surcoûts des politiques de soutien aux énergies renouvelables…

Elle sera fusionnée avec la TICFE pour former une nouvelle CSPE, appliquée au 1er janvier 2016 (pour en savoir plus : article 266 quinquies C du code des Douanes).

Une fusion qui n’est pas sans conséquence : plus de seuil d’exonération à 240 GWh, plus de plafonnement de la contribution à 627 783 € par site ni de plafonnement de la contribution à 0,5% de la valeur ajoutée (article L. 121 du Code de l’énergie).

Même si l’acronyme CSPE est conservé, il s’agit dorénavant bel et bien d’une taxe, perçue pour le compte des Douanes et désormais intégrée au budget de l’Etat. La TICFE nouvelle mouture ou nouvelle CSPE vient subventionner le compte d’affectation spéciale « transition énergétique » (CAS TE), aux côtés de de la Taxe Intérieure de Consommation sur le gaz naturel (TICGN), de la Taxe Intérieure sur les houilles, lignites et cokes (TICC) et de la Taxe Intérieure de Consommation sur les produits énergétiques (TICPE).

69 % de cette CSPE sont dévolus au soutien des énergies renouvelables (dont 39% pour le solaire photovoltaïque et 19% pour l’éolien), 18% compensent une partie des surcoûts de production d’électricité dans les zones non interconnectées au réseau électrique métropolitain (Corse, DOM, îles bretonnes…),  9% sont alloués à la cogénération (production de chaleur et d’électricité), 2% sont dédiés aux tarifs sociaux (aujourd’hui Chèques Energie) et 1% vient alimenter le soutien à l’injection de biométhane dans les réseaux de gaz. Bref, autant de pôles de dépenses qu’assumait la CSPE ancienne version !

Pourquoi a-t-il fallu intégrer la CSPE à la TICFE ?

Plusieurs raisons justifiaient la réforme de la CSPE. D’une part, elle devait être ramenée dans le giron du Parlement : en effet, jusqu’alors, ce dernier n’avait pas autorité sur le taux d’imposition de la CSPE, alors même que l’une de ses fonctions est d’établir l’assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions. Un taux d’imposition loin d’être négligeable, puisqu’il n’a cessé d’augmenter depuis ses débuts, passant 3€ / MWh en 2003 à 19,5 € / MWh en 2015.

D’autre part, elle allait à l’encontre du Droit Européen, de par sa nature « floue » : la CSPE de 2003 n’avait en effet pas de finalités spécifiques. Elle servait à financer t des charges de service public diverses et variées sans pour autant vraiment correspondre à une accise sur l’énergie, stricto sensu, au regard de ses dispositifs de plafonnement intégrés.

Enfin, elle assurait des dépenses trop importantes pour rester en marge du budget de l’état : elle finançait les politiques de soutien aux énergies renouvelables, elle couvrait les coûts de transports d’énergie en faveur des zones éloignées des réseaux de distributions (Corse et T.O.M compris), elle alimentait le budget du médiateur de l’énergie… Et c’est encore sur la CSPE que reposait le financement des tarifs 1ère nécessité à destination des ménages les plus en difficulté.

Quels changements sont annoncés autour de la CPSE en 2018 ?

Déjà, la nouvelle loi de finances de 2017 a amendé le dispositif : le compte d’affectation spéciale « transition énergétique » sera désormais alimenté par une part beaucoup plus importante de la TICPE (Taxe Intérieure de Consommation sur les produits énergétiques).

Pour les consommateurs d’électricité, cela signifie que la hausse des soutiens financiers aux énergies renouvelables ne sera plus financée par la TICFE (ex-CSPE).

En 2017, toujours, son financement a en revanche été élargi aux consommateurs d’énergies fossiles (via le reversement d’une fraction de la CCE).

La loi de finances 2018, adoptée en dernière lecture à l’Assemblée nationale le 21 décembre 2017, a statué sur une stabilisation du tarif de la Taxe Intérieure de Consommation Finale d’Électricité à 22,50 €/ MWh, jusqu’en 2022. Par ailleurs, il est prévu qu’une partie de la taxe sera désormais dédiée au financement de projets de développement d’interconnexions, pour soutenir l’électricité verte importée.

 

En 2018, qui est redevable de la CSPE ?

Remodelée, l’assiette de la CSPE ex TICFE a été étendue.

Depuis le 1er janvier 2016, il n’y a plus de seuil minimal pour être taxé ni de plafonnement. La taxe est due par les fournisseurs pour toute livraison à un consommateur final ou toute consommation finale, quelle que soit la puissance souscrite, même inférieure à 250 kVA, contrairement à ce qui était appliqué auparavant, (exception faite de l’électricité autoproduite et entièrement autoconsommée chez les producteurs d’énergie produisant moins de 240 GWh/an). La CSPE intègre également l’électricité produite dans le cadre de cogénérations à haut rendement.

Comment aujourd’hui est fixé le montant de la CSPE ?

Le taux d’imposition est désormais arrêté par le Parlement et non plus par le ministre en charge de l’Energie, même si les recommandations du Comité de Régulation de l’Energie continuent d’être la base de travail de référence (le Comité soumet un taux d’imposition calculé sur la base des charges prévisionnelles de l’année N+1). De 2015 à 2016, son taux est passé de 0,5 €/MWh, taux plancher recommandé par l’Union Européenne, à 22,5 €/MWh !

La CSPE coûte-t-elle cher ?

Sans hésitation, oui, la CSPE impacte la facture ! A titre de comparaison, la fourchette de prix des Taxes Locales sur la Consommation Finale d’Électricité s’étend de 1,5 à 9 €/ MWh. Et rappelons que la CSPE est aussi soumise à la TVA !

Quels départements sont concernés par la CSPE ?

Tous les départements français sont visés par la CSPE !

Elle est en effet perçue sur l’ensemble du territoire douanier de l’Hexagone / la France continentale, la Corse mais aussi les îles françaises voisines du littoral, ainsi que les départements d’outre-mer (Guyane, Martinique, Guadeloupe et Réunion, et Mayotte). Depuis 2016, elle a également été étendue aux livraisons et consommations effectuées à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Les changements de 2016 ont-ils impacté les modalités de déclaration et d’acquittement de la CSPE ?

Les modalités de déclaration et d’acquittement de la CSPE diffèrent selon que le redevable livre ou consomme plus ou moins de 40 térawattheures d’électricité par an.

Ainsi que l’explique l’article 266 quinquies C amendé par la LOI n°2017-1837 du 30 décembre 2017 – art. 16 (V) :

« La taxe est déclarée et acquittée, selon une périodicité trimestrielle, auprès de l’administration des douanes et des droits indirects.

A l’exception de ceux […] qui ont fourni ou consommé au cours de l’année civile précédente moins de 40 térawattheures, les redevables effectuent des versements mensuels de la taxe exigible au titre du mois précédent avant le 15 du mois suivant sur la base d’une déclaration estimative, conforme à un modèle fixé par l’administration et déposée dans le même délai. La déclaration trimestrielle, conforme à un modèle fixé par l’administration, est déposée avant le 25 du mois suivant le trimestre civil concerné et mentionne les quantités d’électricité fournies à un utilisateur final ou consommées par un utilisateur final, pour lesquelles la taxe est devenue exigible, au titre du trimestre civil, ainsi que le montant de la taxe. La même déclaration précise les quantités d’électricité non taxables […] fournies à un utilisateur final ou consommées par un utilisateur final au titre de la période. Elle est accompagnée du paiement pour les redevables […] qui ont fourni ou consommé au cours de l’année civile précédente moins de 40 térawattheures. »

Autrement dit, ceux pour qui la consommation ou la fourniture d’électricité est supérieure à 40 térawattheures doivent déclarer leur consommation réalisée au cours de l’année précédente auprès de l’administration des Douanes et Droits indirects selon une périodicité trimestrielle. Ils sont tenus à des versements mensuels. A contrario, ceux pour qui la consommation ou la fourniture d’électricité est inférieure à 40 térawattheures, déclarent et acquittent la taxe selon une périodicité trimestrielle.

Quand devient-on redevable de la CSPE ?

La CSPE s’applique dès lors que l’électricité est consommée par un utilisateur final, que cette électricité soit achetée auprès d’un fournisseur ou qu’elle soit produite directement par l’utilisateur final.

Deux types de profil peuvent donc être concernés  :

  • Les fournisseurs d’électricité :

On entend par fournisseur d’électricité « celui ou celle qui produit ou achète de l’électricité en vue de la revendre à un consommateur final ». La taxe est générée à partir du moment où il y a livraison d’électricité d’un point A à un point B, en France, à destination d’un utilisateur final. Exigible au moment de la livraison, elle peut aussi l’être seulement au moment du débit, sous certaines conditions.

Attention : le montant de la taxe dû par les fournisseurs doit apparaître distinctement, en addition au prix de vente de l’électricité, sur les factures qu’ils émettent ou qui sont émises pour leur compte.

  • Celles et ceux qui produisent de l’électricité mais l’utilisent pour leurs propres besoins. Le fait générateur de la taxe et son exigibilité interviennent lors de la consommation de l’électricité.

Est-il possible d’être exempté de CSPE en 2018 ?

On peut prétendre à une exemption de la CSPE, si la consommation d’électricité correspond à l’un des 4 cas de figure suivant :

  • électricité consommée dans des procédés métallurgiques, de réduction chimique ou d’électrolyse ;
  • électricité consommée par une entreprise pour laquelle la valeur de l’électricité consommée représente plus de la moitié du coût d’un produit ;
  • électricité consommée dans un procédé de fabrication de produits minéraux non métalliques classés sous la division 23 de la nomenclature NACE révisée 2 ;
  • électricité consommée dans l’enceinte des établissements de production de produits énergétiques, pour la fabrication de ces produits énergétiques ou la production de l’énergie nécessaire à leur fabrication.

Est-il possible d’être exonéré de CSPE en 2018 ?

On peut prétendre à une exonération de la CSPE, si la consommation d’électricité correspond à l’un des 3 cas de figure suivant :

  • électricité utilisée pour la production d’électricité ;
  • électricité produite à bord de bateaux ;
  • électricité produite par de petits producteurs qui la consomment pour leurs propres besoins. La définition de cette catégorie est stricte : elle désigne les personnes qui exploitent des installations de production d’électricité dont la production annuelle n’excède pas 240 millions de kilowattheures par site de production. Cette disposition s’applique également à la part, consommée sur le site, de l’électricité produite par les producteurs d’électricité pour lesquels la puissance de production installée sur le site est inférieure à 1 000 kilowatts.

Est-il possible de bénéficier d’une taxation à taux réduit de la CSPE ?

On peut prétendre à une taxation à taux réduit de la CSPE, si la consommation d’électricité correspond à l’un des 4 cas de figure suivant :

  • électricité utilisée par les personnes qui exploitent des installations industrielles électro-intensives ;

A noter que par « installation », on désigne la plus petite division de l’entreprise dont l’exploitation est autonome.

De plus, un site ou une entreprise est dit électro-intensif lorsque le montant de la taxe qui aurait été la sienne, hors exonérations et exemptions, est au moins égal à 0,5 % de sa valeur ajoutée.

  • électricité utilisée par les personnes qui exploitent des installations industrielles électro-intensives exposées à un risque important de fuite de carbone ;
  • électricité utilisée par les personnes qui exploitent des installations hyperélectro-intensives ;
  • électricité utilisée par les personnes qui exercent une activité de transport de personnes et de marchandises par train, métro, tramway, câble et trolleybus.

A quoi correspond la taxation à taux réduit de la CSPE?

Le montant du taux réduit dépend du type d’installation et de la consommation.

Pour une installation industrielle située au sein d’un site industriel électro-intensif ou d’une entreprise industrielle électro-intensive, le taux est fixé à :

  • 2 €/ MWh, si la consommation du site ou de l’entreprise est supérieure à 3 KWH par euro de valeur ajoutée ;
  • 5 €/ MWh, si la consommation du site ou de l’entreprise est comprise entre 1,5 et 3 KWH par euro de valeur ajoutée ;
  • 7,5 €/MWh, si la consommation du site ou de l’entreprise est strictement inférieure à 1,5 KWH par euro de valeur ajoutée.

Pour les installations hyperélectro-intensives, le tarif est fixé à 0,5 € / MWh.

Bon à savoir : une installation est dite hyperélectro-intensive si et seulement si elle vérifie les deux conditions suivantes :

-sa consommation d’électricité représente plus de 6 KWh par euro de valeur ajoutée ;

-son activité appartient à un secteur dont l’intensité des échanges avec des pays tiers, telle que déterminée par la Commission européenne aux fins de l’article 10 bis de la directive 2003/87/ CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/ CE du Conseil, est supérieure à 25 %.

Pour les personnes qui exercent une activité de transport de personnes et de marchandises par train, métro, tramway, câble, autobus hybride rechargeable ou électrique et trolleybus, le tarif de la TICFE est fixé à 0,5 €/MWh.

Pour les installations industrielles électro-intensives qui sont exposées à un risque important de fuite de carbone, le tarif est fixé à :

  • 1 €/ MWh si la consommation du site ou de l’entreprise est strictement supérieure à 3 KWh par euro de valeur ajoutée ;
  • 2,5 €/ MWh si la consommation du site ou de l’entreprise est comprise entre 1,5 et 3 KWh par euro de valeur ajoutée ;
  • 5,5 €/ MWh si la consommation du site ou de l’entreprise est strictement inférieure à 1,5 KWh par euro de valeur ajoutée.

Quels achats peuvent être admis en franchise de CSPE ?

Le champ des achats admis en franchise de la taxe TICFE est mince. Il ne concerne que les achats réalisés par les gestionnaires de réseaux publics de transport et de distribution d’électricité pour compenser les pertes inhérentes aux opérations de transport et de distribution de cette énergie.

Comment faire pour bénéficier d’une exemption, exonération ou d’une taxation à taux réduit de la CSPE ?

Les utilisateurs, livrés par un fournisseur, sont tenus d’adresser à ce dernier une attestation précisant les usages exonérés, exemptés ou taxés à taux réduit. Ils indiquent sur cette attestation, en pourcentage des quantités totales livrées, la part d’électricité utilisée en exemption, en exonération ou à taux réduit de la CSPE. L’attestation consiste en un formulaire cerfa (cerfa n° 14318) qu’ils doivent également transmettre en copie au bureau des douanes dans lequel se situe l’établissement utilisateur de l’électricité. De plus, ils doivent procéder chaque année à la régularisation de leur exonération, exemption ou taux réduit auprès du service des douanes, par l’envoi d’un bilan annuel (cerfa n° 14319).

L’arrêté du 18/12/15 prévoit également la possibilité de solliciter un remboursement de la CSPE avec effet rétroactif au 1er janvier 2016.

La CSPE est-elle soumise à la TVA ?

Oui, elle rentre effectivement dans l’assiette de la TVA. Elle est ainsi taxée à 20 %.

Attention : il peut arriver que des excédents soient facturés. Il est alors possible de demander leur remboursement aux services douaniers mais pas celui de la TVA, qui pourtant aura aussi été majorée. La TVA sort en effet du champ d’action de l’administration des Douanes et Droits indirects ; elle relève du domaine de la direction générale des Finances publiques.

Comment peut-on déclarer la CSPE ?

Le paiement en ligne est désormais possible, via le service télépaiement du site douane.gouv.fr. Cependant, il est toujours possible d’opter pour la version papier de la déclaration.

Ceux pour qui la consommation ou la fourniture d’électricité est supérieure à 40 térawattheures doivent s’acquitter de leur mensualité avant le 15 du mois suivant, via le formulaire cerfa n° 15503 et faire leur déclaration via le cerfa n° 15500, 1 fois par trimestre, avant le 25 du mois suivant le trimestre civil concerné.

Ceux pour qui la consommation ou la fourniture d’électricité est inférieure à 40 térawattheures doivent s’acquitter de leur mensualité et transmettre leur déclaration de manière concomitante 1 fois par trimestre, avant le 25 du mois suivant le trimestre civil concerné, via le formulaire cerfa n° 15501.

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